Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Shop&Shoes
Article 1 – Objet et champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes conclues entre [Nom de votre entreprise], dont le siège social est situé au [Adresse complète], immatriculée sous le numéro [SIRET/SIREN], et tout client effectuant un achat sur le site Boutiques et Chaussures – Boutiques et Chaussures
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 2 – Produits et prix
Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au moment de la consultation. Les photographies sont aussi fidèles que possible mais ne constituent pas un engagement contractuel.
Les prix sont indiqués en [devise : EUR, CAD, etc.], toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 3 – Commande
Pour passer commande, le client :
- Sélectionne les articles et les ajoute au panier.
- Valide le contenu du panier.
- Renseigne ses coordonnées et choisit le mode de livraison.
- Accepte les présentes CGV.
- Procède au paiement.
Un e-mail de confirmation récapitule la commande. Shop&Shoes se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur, d'anomalie ou de fraude suspectée.
Article 4 – Paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande via les moyens suivants : [carte bancaire, PayPal, Apple Pay, etc.]. La transaction est sécurisée par [nom du prestataire de paiement].
La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.
Article 5 – Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif :
| Zone | Délai estimé | Frais |
|---|---|---|
| France métropolitaine | 3 à 5 jours ouvrés | [X] € |
| Union européenne | 5 à 10 jours ouvrés | [X] € |
| International | 10 à 20 jours ouvrés | [X] € |
En cas de retard significatif, le client sera informé par e-mail. [Nom de l'entreprise] ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des événements de force majeure.
Article 6 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par e-mail ou via le formulaire de contact du site. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets et non utilisés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf disposition contraire. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du retour.
Exclusions : Les produits personnalisés, périssables ou descellés (hygiène, cosmétiques) ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation.
Article 7 – Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).
Pour toute réclamation, contactez Luminaglow@hotmail.fr en joignant une preuve d'achat et des photos du défaut constaté.
Article 8 – Responsabilité
Shop&Shoes ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des produits, ni des dysfonctionnements du site indépendants de sa volonté.
Article 9 – Protection des données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation client. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de ses données en contactant [adresse e-mail]. Pour plus d'informations, consultez notre [Politique de confidentialité].
Article 10 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive de [Nom de l'entreprise] ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Article 11 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit [français / belge / canadien, etc.].
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [ville].
Le client peut également recourir à un médiateur de la consommation : [Nom et coordonnées du médiateur ou lien vers la plateforme de règlement en ligne des litiges de l'UE : ec.europa.eu].
Article 12 – Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV ou à une commande :
- E-mail : Luminaglow@hotmail.fr
- Téléphone : 06,11,793976
- Adresse postale : rue lavoisier ronchin